Les représentants

Procès-verbal du Conseil Syndical du 27 février 201927/02/2019
Procès-verbal du Conseil Syndical du 13 février 201913/02/2019
Procès verbal du Conseil syndical du 18 décembre 201827/12/2018
Bureau syndical du 24 septembre 201827/12/2018
Procès-verbal du Conseil Syndical du 18 décembre 201818/12/2018
Procès verbal du Conseil Syndical du 18 juin 2018 27/07/2018
Procès-verbal du Conseil Syndical du 26 Mars 201810/04/2018
Procès verbal du Conseil Syndical du 26 février 2018 13/03/2018
Compte-rendu Bureau Syndical du 6 février 2018 20/02/2018
Compte-rendu Bureau Syndical du 4 décembre 2017 16/02/2018
Procès-verbal du Conseil Syndical du 24 octobre 201707/11/2017
Procès-verbal du Conseil Syndical du 24 octobre 201707/11/2017
Procès-verbal Conseil Syndical 10 juillet 2017 27/07/2017
Volet 1 Résumé non Technique Validé 26/07/2017
Volet 1 Résumé non Technique Validé 26/07/2017
Volet 2 Diagnostic Stratégique 26/07/2017
Volet 3 Etat Initial de l'Environnement 26/07/2017
Volet 4 Evaluation Environnementale 26/07/2017
Volet 5 Modalités de suivi 26/07/2017
Volet PADD approuvé 26/07/2017
Volet DOO 26/07/2017
Volet délibération approbation SCoT26/07/2017
Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur Complété 07/06/2017
Procès-verbal du Conseil Syndical du 13 avril 201729/04/2017
Bureau Syndical du 27 mars 2017 25/04/2017
Procès Verbal du Conseil Syndical du 04 avril 201713/04/2017
Procès Verbal du Conseil Syndical du 13 mars 201728/03/2017
Procès Verbal du Conseil Syndical du 13 mars 201728/03/2017
PV du Conseil Syndical du 13 mars 201728/03/2017
Procès Verbal d'installation du Conseil Syndical, de l'élection du Président, des Vice-présidents et des Assesseurs 24/03/2017
Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur sur le SCoT du Sundgau10/01/2017
PV Conseil syndical 5 décembre 201621/12/2016
Première annonce légale parue le 20 octobre 2016 dans le journal "Dernières Nouvelles d'Alsace" 10/11/2016
Première annonce légale parue le 21 octobre 2016 dans le journal "L'Alsace"10/11/2016
Seconde annonce légale parue le 8 novembre 2016 dans le journal "l'Alsace" 10/11/2016
Seconde annonce légale parue le 10 novembre 2016 dans le journal "Dernières Nouvelles d'Alsace" 10/11/2016
Certificat Administratif portant sur les organismes consultés et le retour des avis sur le SCoT 10/11/2016
Annonce légale DNA05/11/2016
ALSD05/11/2016
Note d'information relative à l'enquête publique portant sur le SCoT05/11/2016
Annonce légale journal l'Alsace 05/11/2016
Arrêté 04/11/2016
Annonce légale du Journal l'Alsace04/11/2016
Annonce légale du Journal Dernières Nouvelles d'Alsace 04/11/2016
Note d'information relative à l'enquête publique 04/11/2016
Décision du Tribunal Administratif de Strasbourg désignant le Commissaire Enquêteur Titulaire et le Commissaire Enquêteur Suppléant04/11/2016
Délibération relative à l'approbation du Bilan de Concertation 04/11/2016
Délibération prescrivant la révision du Schéma Directeur approuvé en 200104/11/2016
Délibération approuvant l'arrêt du SCoT 04/11/2016
Avis de l'Autorité Environnementale04/11/2016
Avis Plan Directeur Cantonal BL04/11/2016
Avis du service de planification de la République et Canton du Jura04/11/2016
Recueil des avis des personnes publiques associées 04/11/2016
Arrêté 03/11/2016
Arrêté 03/11/2016
Procès Verbal du Bureau Syndical du 11 octobre 201628/10/2016
Listes délégués et titulaires Membres communes
Listes délégués et titulaires Membres COM COM

Représentants des Communautés de Communes au PETR du Pays du Sundgau

Actualités

RSS
Covoiturage

Nous contacter

Pôle d'Équilibre Territorial et Rural du Pays du Sundgau - PETR

39 Avenue du 8ème Régiment de Hussards
68130 ALTKIRCH
Tél. 03 89 25 49 82
Fax 03 89 07 03 17
Mail : info@pays-sundgau.fr