La structure

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Les représentants

Procès-Verbal du Conseil Syndical du 8 juillet 201908/07/2019

Consultation - Prestation Gestion LEADER04/07/2019

Procès-verbal du Conseil Syndical du 27 février 201927/02/2019

Procès-verbal du Conseil Syndical du 13 février 201913/02/2019

Procès verbal du Conseil syndical du 18 décembre 201827/12/2018

Bureau syndical du 24 septembre 201827/12/2018

Procès-verbal du Conseil Syndical du 18 décembre 201818/12/2018

Procès verbal du Conseil Syndical du 18 juin 2018 27/07/2018

Procès-verbal du Conseil Syndical du 26 Mars 201810/04/2018

Procès verbal du Conseil Syndical du 26 février 2018 13/03/2018

Compte-rendu Bureau Syndical du 6 février 2018 20/02/2018

Compte-rendu Bureau Syndical du 4 décembre 2017 16/02/2018

Procès-verbal du Conseil Syndical du 24 octobre 201707/11/2017

Procès-verbal Conseil Syndical 10 juillet 2017 27/07/2017

Volet 1 Résumé non Technique Validé 26/07/2017

Volet 2 Diagnostic Stratégique 26/07/2017

Volet 3 Etat Initial de l'Environnement 26/07/2017

Volet 4 Evaluation Environnementale 26/07/2017

Volet 5 Modalités de suivi 26/07/2017

Volet PADD approuvé 26/07/2017

Volet DOO 26/07/2017

Volet délibération approbation SCoT26/07/2017

Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur Complété 07/06/2017

Procès-verbal du Conseil Syndical du 13 avril 201729/04/2017

Bureau Syndical du 27 mars 2017 25/04/2017

Procès Verbal du Conseil Syndical du 04 avril 201713/04/2017

Procès Verbal du Conseil Syndical du 13 mars 201728/03/2017

PV du Conseil Syndical du 13 mars 201728/03/2017

Procès Verbal d'installation du Conseil Syndical, de l'élection du Président, des Vice-présidents et des Assesseurs 24/03/2017

Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur sur le SCoT du Sundgau10/01/2017

PV Conseil syndical 5 décembre 201621/12/2016

Première annonce légale parue le 20 octobre 2016 dans le journal "Dernières Nouvelles d'Alsace" 10/11/2016

Première annonce légale parue le 21 octobre 2016 dans le journal "L'Alsace"10/11/2016

Seconde annonce légale parue le 8 novembre 2016 dans le journal "l'Alsace" 10/11/2016

Seconde annonce légale parue le 10 novembre 2016 dans le journal "Dernières Nouvelles d'Alsace" 10/11/2016

Certificat Administratif portant sur les organismes consultés et le retour des avis sur le SCoT 10/11/2016

Annonce légale DNA05/11/2016

ALSD05/11/2016

Note d'information relative à l'enquête publique portant sur le SCoT05/11/2016

Annonce légale journal l'Alsace 05/11/2016

Arrêté 04/11/2016

Annonce légale du Journal l'Alsace04/11/2016

Annonce légale du Journal Dernières Nouvelles d'Alsace 04/11/2016

Note d'information relative à l'enquête publique 04/11/2016

Décision du Tribunal Administratif de Strasbourg désignant le Commissaire Enquêteur Titulaire et le Commissaire Enquêteur Suppléant04/11/2016

Délibération relative à l'approbation du Bilan de Concertation 04/11/2016

Délibération prescrivant la révision du Schéma Directeur approuvé en 200104/11/2016

Délibération approuvant l'arrêt du SCoT 04/11/2016

Avis de l'Autorité Environnementale04/11/2016

Avis Plan Directeur Cantonal BL04/11/2016

Avis du service de planification de la République et Canton du Jura04/11/2016

Recueil des avis des personnes publiques associées 04/11/2016

Arrêté 03/11/2016

Procès Verbal du Bureau Syndical du 11 octobre 201628/10/2016

Listes délégués et titulaires Membres communes

Listes délégués et titulaires Membres COM COM

Représentants des Communautés de Communes au PETR du Pays du Sundgau

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