• Diminuer la taille des caractères
  • Augmenter la taille des caractères
  • Imprimer
  • Plan du site
  • Obtenir la version pdf de la page
  • Contact
  • Accueil

Les représentants

Procès-Verbal du Conseil Syndical du 8 juillet 201908/07/2019
Consultation - Prestation Gestion LEADER04/07/2019
Consultation - Prestation Gestion LEADER04/07/2019
Consultation - Prestation Gestion LEADER04/07/2019
Consultation - Prestation Gestion LEADER04/07/2019
Procès-verbal du Conseil Syndical du 27 février 201927/02/2019
Procès-verbal du Conseil Syndical du 13 février 201913/02/2019
Procès verbal du Conseil syndical du 18 décembre 201827/12/2018
Bureau syndical du 24 septembre 201827/12/2018
Procès-verbal du Conseil Syndical du 18 décembre 201818/12/2018
Procès verbal du Conseil Syndical du 18 juin 2018 27/07/2018
Procès-verbal du Conseil Syndical du 26 Mars 201810/04/2018
Procès verbal du Conseil Syndical du 26 février 2018 13/03/2018
Compte-rendu Bureau Syndical du 6 février 2018 20/02/2018
Compte-rendu Bureau Syndical du 4 décembre 2017 16/02/2018
Procès-verbal du Conseil Syndical du 24 octobre 201707/11/2017
Procès-verbal du Conseil Syndical du 24 octobre 201707/11/2017
Procès-verbal Conseil Syndical 10 juillet 2017 27/07/2017
Volet 1 Résumé non Technique Validé 26/07/2017
Volet 1 Résumé non Technique Validé 26/07/2017
Volet 2 Diagnostic Stratégique 26/07/2017
Volet 3 Etat Initial de l'Environnement 26/07/2017
Volet 4 Evaluation Environnementale 26/07/2017
Volet 5 Modalités de suivi 26/07/2017
Volet PADD approuvé 26/07/2017
Volet DOO 26/07/2017
Volet délibération approbation SCoT26/07/2017
Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur Complété 07/06/2017
Procès-verbal du Conseil Syndical du 13 avril 201729/04/2017
Bureau Syndical du 27 mars 2017 25/04/2017
Procès Verbal du Conseil Syndical du 04 avril 201713/04/2017
Procès Verbal du Conseil Syndical du 13 mars 201728/03/2017
Procès Verbal du Conseil Syndical du 13 mars 201728/03/2017
PV du Conseil Syndical du 13 mars 201728/03/2017
Procès Verbal d'installation du Conseil Syndical, de l'élection du Président, des Vice-présidents et des Assesseurs 24/03/2017
Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur sur le SCoT du Sundgau10/01/2017
PV Conseil syndical 5 décembre 201621/12/2016
Listes délégués et titulaires Membres communes
Listes délégués et titulaires Membres COM COM

Représentants des Communautés de Communes au PETR du Pays du Sundgau

Actualités

RSS
Covoiturage

Nous contacter

Pôle d'Équilibre Territorial et Rural du Pays du Sundgau - PETR

39 Avenue du 8ème Régiment de Hussards
68130 ALTKIRCH
Tél. 03 89 25 49 82
Fax 03 89 07 03 17
Mail : info@pays-sundgau.fr