Programme européen LEADER Rénovation énergétique Conseil de développement Diagnostic solaire Demande d'urbanisme

Mentions légales

ÉDITEUR DU SITE

Pôle d’Équilibre Territorial et Rural (PETR) du Pays du Sundgau

Quartier Plessier – Bâtiment 15, entrée A

39 avenue du 8ème Régiment de Hussards

68130 ALTKIRCH

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Monsieur Nicolas JANDER – Président du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural (PETR) du Pays du Sundgau

HÉBERGEMENT DU SITE

La couleur du Zèbre

Siège : 3 place des Orphelins, 67000 STRASBOURG

Téléphone : 03 69 96 41 69

Mail : contact@lacouleurduzebre.com

Site internet : lacouleurduzebre.com

CRÉATION DE LIENS VERS LE SITE

Le PETR du Pays du Sundgau autorise la mise en place de liens hypertextes redirigeant vers ses pages, sous réserve :

  • que ces liens ne soient pas créés en utilisant la technique du “lien profond” afin que l’activation du lien ne puisse pas laisser de doute sur l’adresse du site visité et qu’elle s’affiche dans une fenêtre du navigateur indépendante de la fenêtre d’origine,
  • que ces liens soient sans relation avec un site Internet diffusant des informations à caractère discriminatoire, raciste, xénophobe, pornographique, pédophile, ou pouvant porter atteinte à la morale ou aux bonnes mœurs.

AVERTISSEMENT PORTANT SUR LES CONTENUS

Malgré le soin apporté pour préserver l’intégrité des informations et des documents mis en ligne, la présence d’erreur ne peut être totalement exclue. La responsabilité du PETR du Pays du Sundgau ne pourra être engagée en raison de ces potentielles erreurs.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 06/01/1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant et d’opposition à leur traitement. Si vous souhaitez l’exercer, vous pouvez écrire à :

PETR du Pays du Sundgau
Quartier Plessier – bâtiment n°3
39, avenue du 8e Régiment de Hussards
68 130 ALTKIRCH

LOI APPLICABLE

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation ou de connexion. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître ce litige.

à lire également

Les dernières Actualités

Actualité

Les points de vente du Jeu du Pays du Sundgau

Publié le 7 octobre 2024 dans actualités

Où trouver le Jeu du Pays du Sundgau ? Le ...

Actualité

Ecoutez-nous au micro de Radio Quetsch !

Publié le 10 juin 2024 dans Développement Local et Attractivité

Vendredi 31 mai, Sébastien Stoessel, membre du Comité de Programmation LEADER et Camille Lidin représentante de l’AFapei Sud Alsace, étaient au micro de Radio Quetsch pour parler du programme européen LEADER !

Actualité

La vidéo du LEADER Tour est en ligne !

Publié le 29 mai 2024 dans Développement Local et Attractivité

A l’occasion de la signature de la convention entre le ...